Accueil > Librairie en ligne > Conditions générales de vente  Commandes de documents Rechercher un ouvrage   A partir de la page d'accueil de la librairie, vous pouvez accéder directement à la liste de toutes nos publications classées par thème en cliquant sur le bouton «Toutes les publications» ainsi qu'à la liste des nouveautés en cliquant sur le bouton «Toutes les nouveautés». En cliquant sur le bouton «Rechercher un ouvrage», vous accédez à l'espace de recherche de la librairie. 2 modes de recherche sont proposés : •  recherche par listes (thèmes, sous-thèmes (uniquement accessible après choisi un thème), éditeur et secteur) •  recherche par «Mots à rechercher», saisissez un ou des mots du titre ou bien la référence du document recherché (ex : PRO 851-16) puis cliquez sur «Rechercher». Pour en savoir plus sur un document, cliquez sur le titre ou la couverture du document. Pour certains documents, le sommaire et un extrait de l'ouvrage sont disponibles en cliquant sur ou .   Commander un document   Pour commander l'ouvrage de votre choix, il suffit de cliquer sur «Ajouter au panier». Votre panier reprend le contenu de votre commande. Il peut contenir plusieurs documents. En cliquant sur «Poursuivre vos achats», vous accédez au moteur de recherche vous permettant de sélectionner d'autres articles à ajouter à votre panier. Vous pouvez supprimer des articles ou modifier la quantité. A tout moment, vous pouvez voir le contenu de votre panier en cliquant sur : .   Mode de règlement   Le paiement s'effectue à la commande. 2 modes de paiement vous sont proposés : •  Par carte bancaire Le paiement s'effectue par transaction sécurisée avec le protocole SSL (Secure Socket Layer) qui vous garantit une sécurité optimale des transactions. La saisie du numéro de votre carte bancaire et de sa date d'expiration se fait sur le serveur de la BNP qui assure la sécurité et la confidentialité des données. Les cartes acceptées sont les cartes bleues, Visa, Eurocard Mastercard. Votre commande sera prise en compte dès que la transaction bancaire via le site sécurisé de la BNP aura été acceptée., vous recevrez alors un e-mail de confirmation de votre commande. •  Par chèque en euros à l'ordre de Promotelec Ce chèque devra être accompagné de votre commande que vous aurez au préalable imprimée sur la librairie en ligne. Votre commande ne sera prise en compte qu'à réception du règlement à l'adresse suivante : PROMOTELEC Service Diffusion de la documentation Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq 92808 PUTEAUX CEDEX Un e-mail spécifiant la réception de votre commande vous sera envoyé (la prise en compte de la commande ne se fera qu'à réception du chèque)    Prix Les prix sont affichés TTC aux conditions de TVA en vigueur en France métropolitaine. Le taux de TVA applicable est déterminé à la fin de votre commande en fonction de votre localisation géographique. • France métropolitaine (hors Corse) : 5,5 % ou 19,6 % • DOM (Martinique, Guadeloupe, La Réunion) et Corse : 2,1 % ou 8,5 % •  TOM (St Pierre et Miquelon, Polynésie Française, Nouvelle Calédonie et autres) et autres pays : 0 %. Les prix des ouvrages publiés par des éditeurs autres que Promotelec sont soumis aux variations de prix que ces éditeurs peuvent décider en cours d'année.  Disponibilité des ouvrages Les ouvrages présentés sur la librairie en ligne sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Pour les ouvrages des éditeurs autres que Promotelec, certains peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles chez l'éditeur. L'indisponibilité d'un ou plusieurs ouvrages ne peut engager la responsabilité de Promotelec. Des ouvrages à paraître peuvent être proposés sur la librairie en pré-commande. Ils seront expédiés dès leur parution.  Frais de préparation et d'envoi •  pour un envoi en France métropolitaine, la participation aux frais de préparation et d'envoi est de 5,50 euros TTC. Si la commande comprend plus de 20 exemplaires de documents gratuits, les frais de préparation et d'envoi sont calculés au réel, à la fin de la commande, en fonction du poids de la documentation gratuite. Cas particuliers pour lesquels il n'est pas demandé de participation aux frais de préparation et d'envoi : •  les commandes dont le montant est égal ou supérieur à 100 euros HT et réglée par carte bancaire, •  les commandes comportant uniquement des documents dont l'éditeur est EDF SERECT, •  les commandes comportant uniquement le document "Catalogue des publications". •  pour un envoi dans les DOM-TOM et à l'international, les frais de préparation et d'envoi sont calculés au réel, à la fin de la commande, en fonction du poids des documents et de la destination. Pour les envois dans les DOM-TOM ou à l'étranger, les taxes de douane ou d'importation ne sont pas incluses. Ces frais (qui restent à votre charge) ne peuvent être calculés à l'avance (chaque pays ayant sa propre politique douanière). Pour plus de détails, vous pouvez contacter votre bureau des douanes local.  Livraison Délais de livraison   Les ouvrages sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours de la commande. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 8 jours pour la France métropolitaine. Vous recevrez un e-mail vous indiquant la date d'expédition de votre commande.   En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque.   Modes de livraison   En fonction du poids de votre commande et du type de documents commandés, les ouvrages seront livrés soit : •  en mode normal par La Poste •  en Colissimo Expert •  par transporteur Lors de la saisie du formulaire client, veuillez indiquer en adresse de livraison une adresse complète et précise (ne pas mettre uniquement une boite postale).    Satisfait, échangé ou remboursé Dans le cas d'une commande non conforme ou d'un ouvrage défectueux, nous nous engageons à l'échanger ou à le rembourser sous réserve qu'il soit retourné accompagné de la copie de la facture (ou du moins le numéro de la facture) dans les 2 semaines suivant la réception du colis à : PROMOTELEC Service Diffusion de la documentation Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq 92808 PUTEAUX CEDEX Lors d'un remboursement, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d'envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge. Le remboursement se fait par chèque.    Service clients Pour toute question, information ou réclamation, le service Diffusion de la documentation est à votre disposition de 8h30 à 13h00 et de 14h00 à 17h30 (16h30 le vendredi) : •  par téléphone au : 01 41 97 42 22 (documentation) •  par fax au : 01 41 97 41 15