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•	Par carte bancaire Le paiement s'effectue par transaction sécurisée avec le protocole SSL (Secure Socket Layer) qui vous garantit une sécurité optimale des transactions. La saisie du numéro de votre carte bancaire et de sa date d'expiration se fait sur le serveur de la BNP qui assure la sécurité et la confidentialité des données. Les cartes acceptées sont les cartes bleues, Visa, Eurocard Mastercard. Votre commande sera prise en compte dès que la transaction bancaire via le site sécurisé de la BNP aura été acceptée., vous recevrez alors un e-mail de confirmation de votre commande.
•	Par chèque en euros à l'ordre de Promotelec Ce chèque devra être accompagné de votre commande que vous aurez au préalable imprimée sur la librairie en ligne. Votre commande ne sera prise en compte qu'à réception du règlement à l'adresse suivante : PROMOTELEC Service Diffusion de la documentation Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq 92808 PUTEAUX CEDEX Un e-mail spécifiant la réception de votre commande vous sera envoyé (la prise en compte de la commande ne se fera qu'à réception du chèque)

Identification

Lors de votre première commande sur la librairie en ligne, vous devez vous identifier en remplissant l’un des formulaires :
    • particulier
ou
    • professionnel

Les zones à renseigner suivies d’un * sont obligatoires. Les informations concernant l’adresse de livraison et de facturation doivent être renseignées. Les données sont remplies automatiquement dans l’adresse de facturation à partir des données saisies dans l’adresse de livraison (sauf pour les champs « Civilité » et « Pays » qu’il faut renseigner également pour l’adresse de facturation).

Si l’adresse de facturation est différente de l’adresse de livraison, vous devez modifier les données de l’adresse de facturation.

Afin d’être livré dans les meilleures conditions, veuillez indiquer en adresse de livraison une adresse complète et précise (ne pas indiquer uniquement une boîte postale).

Lors de vos prochaines commandes, il suffira de vous identifier dans « Vous êtes déjà client » en saisissant votre adresse e-mail et votre mot de passe.

Si vous avez oublié votre mot de passe, dans « Mot de passe perdu ? », indiquez votre adresse e-mail, vous recevrez par retour de mail votre mot de passe.

Avant de valider votre commande, vous avez la possibilité de « Modifier vos coordonnées », « Modifier votre commande » ou bien de « Poursuivre vos achats ».

Une fois validée votre commande :
    • si vous avez choisi un paiement par carte bancaire, vous allez être dirigé automatiquement vers le site sécurisé de la BNP ;
    • si vous avez choisi un paiement par chèque, vous devez imprimer votre commande, en utilisant le bouton Imprimer en bas de la page et nous envoyer la copie de la commande accompagnée de votre règlement à l’ordre de Promotelec.
 

Accès à vos données et à l'historique de vos commandes

A partir de la page d’accueil, vous pouvez accéder à vos données personnelles (société, adresse, n°Siret, téléphone, adresse e-mail, mot de passe…) que vous aurez préalablement renseignées lors de votre première commande sur la librairie en ligne. Une fois rentrés votre adresse e-mail et votre mot de passe, vous pouvez consulter vos données et les modifier.
Vous avez également accès dans cet espace à l’historique de vos commandes passées sur la librairie en ligne Promotelec. N’y figurent que les commandes qui ont été réglées et facturées. Les informations disponibles sont :
    • date de la commande
    • numéro de la facture
    • mode de paiement
    • référence de la commande
    • montant TTC de la commande
    • détail des articles commandés.
 

Prix

Les prix sont affichés TTC aux conditions de TVA en vigueur en France métropolitaine. La TVA est de 5,5% pour les ouvrages et de 19,6% pour les articles numériques (CD-Rom, fichier PDF) et les articles spécifiques (adhésifs, frais de préparation et d’envoi).
Le taux de TVA applicable est déterminé à la fin de votre commande en fonction de votre localisation géographique.

• France métropolitaine (hors Corse) : 5,5 % ou 19,6 % • DOM (Martinique, Guadeloupe, La Réunion) et Corse : 2,1 % ou 8,5 % •  TOM (St Pierre et Miquelon, Polynésie Française, Nouvelle Calédonie et autres) et autres pays : 0 %.

Les prix des ouvrages publiés par des éditeurs autres que Promotelec sont soumis aux variations de prix que ces éditeurs peuvent décider en cours d'année.

Disponibilité des ouvrages

Les ouvrages présentés sur la librairie en ligne sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Pour les ouvrages des éditeurs autres que Promotelec, certains peuvent être provisoirement ou définitivement indisponibles chez l'éditeur. L'indisponibilité d'un ou plusieurs ouvrages ne peut engager la responsabilité de Promotelec.

Des ouvrages à paraître peuvent être proposés sur la librairie en pré-commande. Ils seront expédiés dès leur parution.

Ouvrages en téléchargement

Téléchargement payant :
Certains ouvrages sont disponibles en téléchargement payant.
Pour commander un article en téléchargement payant, il suffit de cliquer sur l’icône : Téléchargement

Le ou les liens de téléchargement (comprenant le fichier PDF) sont envoyés par e-mail :
    • une fois la transaction bancaire acceptée (si vous réglez par carte bancaire) ;
    • à réception de votre règlement (si vous réglez par chèque).
Pour les commandes réglées par carte bancaire, le ou liens de téléchargement sont envoyés dans le mail de confirmation de commande.
Le ou les liens de téléchargement sont disponibles 1 journée (J+1 jusqu'à minuit) à réception du mail contenant les liens de téléchargement.
 
Téléchargement gratuit :
Certains articles sont proposés en téléchargement gratuit (brochure d’information sur la sécurité électrique, documents relatifs aux Labels Promotelec, numéros de Fil Pilote…).
Pour accéder au fichier PDF, il suffit de cliquer sur l’icône
 

Frais de préparation et d'envoi

•	pour un envoi en France métropolitaine, la participation aux frais de préparation et d'envoi est de 5,50 euros TTC.

Si la commande comprend plus de 20 exemplaires de documents gratuits, les frais de préparation et d'envoi sont calculés au réel, à la fin de la commande, en fonction du poids de la documentation gratuite.

Cas particuliers pour lesquels il n'est pas demandé de participation aux frais de préparation et d'envoi :

•	les commandes dont le montant est égal ou supérieur à 100 euros HT et réglée par carte bancaire,
•	les commandes comportant uniquement des documents dont l'éditeur est EDF SERECT,
•	les commandes comportant uniquement le document "Catalogue des publications".

Il ne sera pas demandé de participation aux frais de préparation et d’envoi pour les commandes ne comportant que des articles en téléchargement payant.
 

•	pour un envoi dans les DOM-TOM et à l'international, les frais de préparation et d'envoi sont calculés au réel, à la fin de la commande, en fonction du poids des documents et de la destination.

Pour les envois dans les DOM-TOM ou à l'étranger, les taxes de douane ou d'importation ne sont pas incluses. Ces frais (qui restent à votre charge) ne peuvent être calculés à l'avance (chaque pays ayant sa propre politique douanière). Pour plus de détails, vous pouvez contacter votre bureau des douanes local.

Livraison

Délais de livraison
 
Les ouvrages sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours de la commande.

Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 8 jours pour la France métropolitaine.
Vous recevrez un e-mail de notre routeur vous indiquant la date d'expédition de votre commande. Il s’agit d’un message automatique, merci de ne pas y répondre. Vous pouvez adresser vos demandes concernant votre commande à l’adresse e-mail suivante : librairie@promotelec.com.
 
En cas de paiement par chèque, la commande sera traitée à réception du chèque.
 
Modes de livraison
 
En fonction du poids de votre commande et du type de documents commandés, les ouvrages seront livrés soit :

•	en mode normal par La Poste
•	en Colissimo Expert
•	par transporteur

Lors de la saisie du formulaire client, veuillez indiquer en adresse de livraison une adresse complète et précise (ne pas indiquer uniquement une boite postale).
 

Facture

La facture est jointe à la commande. Dans le cas où l’adresse de facturation est différente de l’adresse de livraison, la facture est envoyée à l’adresse de facturation indiquée.
Pour les commandes ne comportant que des articles en téléchargement payant, la facture vous sera envoyée en format PDF par e-mail.
 

Satisfait, échangé ou remboursé

Dans le cas d'une commande non conforme ou d'un ouvrage défectueux, nous nous engageons à l'échanger ou à le rembourser sous réserve qu'il soit retourné accompagné de la copie de la facture (ou du moins le numéro de la facture) dans les 2 semaines suivant la réception du colis à :

PROMOTELEC Service Diffusion de la documentation Tour Chantecoq 5 rue Chantecoq 92808 PUTEAUX CEDEX

Lors d'un remboursement, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d'envoi seront remboursés ; les frais de retour restant à votre charge. Le remboursement se fait par chèque.
 

Service clients

Pour toute question, information ou réclamation, le service Diffusion de la documentation est à votre disposition de 8h30 à 13h00 et de 14h00 à 17h30 (16h30 le vendredi) :

•	par téléphone au : 01 41 97 42 22 (documentation)
•	par fax au : 01 41 97 41 15
•	par e-mail : librairie@promotelec.com.