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RT 2012 et Labels BBC  

 
 

Mehdi Boukrif
Messages: 1
01/02/2011 11:33  

Bonjour,

Avez-vous des informations concernant l'application du label BBC lors de la période transitoire de la mise en application de la RT2012 (à partir du 26 octobre 2011).

Sera-t-il possible de valider un label BBC à partir de la méthode de calcul RT2012 (comme indiqué dans le décret du 26 oct, il est possible de valider la RT2005 à partir de la RT2012) pendant cette période ?
Cela permettrai de corriger certains problème due à la méthode de calcul RT 2005, notamment pour la prise en compte de petit logement BBC aujourd'hui pénalisé...

Cordialement


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Jean-Charles DOGUET
Messages: 140
03/03/2011 5:09  

L'arrêté définissant les Labels de Haute Performance Energétique pour la RT2012 n'a pas été publié, en ce moment le moteur de calcul pour la RT 2012 n'est pas finalisé, donc si vous voulez appliquer la RT2012 par anticipation, il faut utiliser ce moteur de calcul. Vous pouvez toujours utiliser le moteur de calcul réglementaire de la RT2005.

Pascal LE GOFF pour Promotelec


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Anonyme
 Anonyme
Messages: 0
21/03/2011 3:37  

Bonjour,
Je rejoins la question précédente et suis à la recherche d'un peu plus de précision :
- Les décrets et arrêtés parus fin octobre sur la RT2012 stipulent qu'un projet respectant la RT2012 en application du calcul RT2012/ThBCE2012 est considéré comme respectant la RT2005, avec un niveau et une reconnaissance équivalente à BBC-2005.
- Les premiers logiciels sont déjà disponibles pour le calcul RT2012 ; le moteur de calcul n'est pas définitif mais presque, il le sera courant du premier semestre, avec la parution d'un arrêté sur la méthode ThBCE2012

Ma question est : sera t il possible dès la parution de cet arrêté de faire valider BBC, avec Promotelec, par équivalence, des maisons qui respecterai dors et déjà la RT2012 ? Si non, à partir de quand cela sera t il possible ?

Je suppose que la question posée n'avait pas pour but premier de montrer le respect de la RT2005, ni RT2012, mais plutôt de faire valider des maisons BBC à l'aide du calcul RT2012 dès qu'il sera définitif. Le calcul RT2012 est en effet bien plus cohérent sur pas mal de points, et il va généralement dans le sens d'une conception un peu plus optimisée du bâti, il est donc dans l'intérêt de tous, maîtres d'ouvrage et BET, de pouvoir l'utiliser au plus tôt sur des projets BBC.

D'avance merci,

Cordialement,

PS : Cela n'a aucun rapport avec la publication d'un futur arrêté sur les label HPE de la RT2012 : en effet, nous ne parlons pas ici de valider des maisons BBC+ ou BEPOS, nous parlons simplement de BBC et donc de RT2012 'standard'


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Anonyme
 Anonyme
Messages: 0
22/11/2011 11:37  

Bonjour, Je relance la question précédente de Nicolas ROGER. Je voudrais aussi m'assurer que j'ai bien compris la note de la DHUP du 15 avril 2011. Avant le 1er janvier 2013, peut-on faire certifier BBC une maison (hors ANRU) à l'aide de la méthode de son choix : RT 2005 ou RT 2012 (ThBCE 2012) ? Merci.


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Jean-Guy HUGUES
Messages: 2
22/11/2011 11:55  

Re-bonjour, Je précise ma question. Sur le courrier DHUP 15 avril 2011, il est écrit :
'Cette application sera effective une fois l’arrêté concernant la méthode de calcul signé (projet de signature pour mi 2011) et à une date qui sera définie ultérieurement par la DHUP.' La méthode de calcul est maintenant connue mais qu'en est-il de la 'date qui sera définie ultérieurement par la DHUP' ?


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Nicolas ROGER
Messages: 1
24/11/2011 10:40  

Bonjour,

Je suis moi aussi effectivement toujours dans l'attente de la réponse à ma question du 21 mars...

Plus de détails :
http://www.rt-batiment.fr/generalites/regles-dapplication-des-reglementations-thermiques-et-labels-associes.html

Si j'ai bien compris, par date ultérieure la DHUP sous entend que les organismes certificateurs doivent signer un avenant à la convention qui les autorise à délivrer les labels. D'après le site rt-batiment, CEQUAMI et CERQUAL ont déjà signé cet avenant. Qu'en est il de Promotelec ?

C'est une opportunité très intéressante pour les maîtres d'ouvrage et pour les constructeurs. Ils peuvent ainsi se situer par rapport à ce qui va devenir la norme obligatoire, et profiter d'un calcul réglementaire avec moins d'erreurs et moins d'approximation que celui de la RT2005. De plus, certains équipements ne passent pas sans titre V en RT2005, ce qui encourage les maîtres d'ouvrage à ne pas choisir ces équipements, par facilité, même pour des équipements plus performants que les standards. Donc, pourquoi attendre ? La RT2012, conçue pour le BBC, ne peut que conduire à une meilleure qualité des maisons (par rapport à la RT2005). Un label relevant de la qualité et de la performance se doit de permettre l'utilisation des meilleurs outils à notre disposition, à partir du moment où ils sont validés et agréés.


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Jean-Charles DOGUET
Messages: 140
02/12/2011 5:06  

Effectivementl le Label BBC 2005 peut être délivré sur la base de l'application anticipée, obligatoire et stricte de la RT2012 en utilisant le moteur de calcul associé dont la version finale est déja disponible sur le marché. La signature de l'avenant à la convention de Promotelec pour traiter des dossiers RT2012 est actuellement en cours et va aboutir dans les jours prochains.

Pascal LE GOFF pour l'Association Promotelec


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Anonyme
 Anonyme
Messages: 0
22/03/2012 4:36  

Bonjour,

Je souhaite accompagner une labellisation RT2012 anticipée.
- Existe-il des documents spécifiques, tel que le cahier des prescriptions techniques ? Je n'en trouve aucun et je soupçonne qu'ils ne soient plus utiles dès lors que l'on respecte la RT2012.
- Les logiciels de calcul ne sont pas encore évalués par le CSTB. Les études thermiques qu'ils produisent sont-elles valables.
- Pour finir, le dispositif Scellier reconnaît-il la RT2012 ?

Merci d'avance


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Anonyme
 Anonyme
Messages: 0
11/04/2012 12:05  

Bonjour,
Les logements en zone ANRU doivent répondre à la RT2012. Comment peut on se faire labelliser BBC ? Doit on faire 2 calculs : RT2005 et RT2012 ?

Merci


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François POURTAL
Messages: 7
25/05/2012 6:16  

Bonjour,

En réponse à votre message, les bâtiments d'habitation des zones ANRU ( bâtiments définis au 2 de l'article 2 du décret du 26 Octobre 2010 ) doivent respecter obligatoirement la RT 2012.
En conséquence, seul le calcul de performance du bâtiment en utilisant la méthode de calcul th-b-ce et la méthode de calcul associée est possible. Si vous souhaiter labelliser votre opération niveau BBC , il faut déposer une demande de label auprès d'un certificateur ayant signé une convention avec la DHUP. Dans ce cas au delà du respect stricte du décret et de l'arrêté du 26 Octobre 2010 et de la méthode th-b-ce, le bâtiment doit respecter également les exigences techniques du référentiel du certificateur.

Notez bien que vous pouvez déposer un dossier auprès de nos services.

Pascal LE GOFF
Association Promotelec


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