La seule association à but non lucratif engagée pour plus de confort et de bon sens dans l’habitat.

Maison individuelle ou bâtiment collectif?  

 
 

Jean-christian SUROWIEC
Messages: 238
02/02/2015 10:55  

Bonjour ,

Nous ne sommes pas certains de comprendre le sens de votre question, nous allons donc essayer de vous apporter des éléments de réponse.

La fiche d’application « Maison individuelle ou bâtiment collectif ? » sert à définir quels sont les usages d’un bâtiment à prendre en compte selon sa configuration, et non à définir ce qu’est un bâtiment.

Il faut comprendre dans cette fiche d’application qu’un bâtiment peut regrouper plusieurs logements, et que le regroupement de ces logements peut constituer un bâtiment à usage collectif ou un bâtiment à usage maison individuelle selon les configurations (cf. la fiche d’application)

D’autre part, comme le rappelle la fiche d’application, l’annexe III de l’arrêté du 26 octobre 2010 indique que :
« Deux bâtiments sont dits accolés s’ils sont juxtaposés et liés par des parois mitoyennes, dont la surface de contact est d’au moins 15m² pour les maisons et 50m² pour les autres bâtiments. Les bâtiments accolés sont considérés comme un bâtiment unique. »

En espérant que ces éléments répondent à votre interrogation.

Nous vous invitons également à consulter la foire aux questions sur le site rt-batiment pour vérifier que votre question n’a pas déjà été traitée.

L’Equipe Technique de l’Association Promotelec


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17/12/2014 2:29  

Bonjour,
D'après la fiche d'application RT2012: 'Maison individuelle ou bâtiment collectif?', pour former un bâtiment d'habitation il faut regrouper tous les logements qui sont soit accolés soit superposés ou les deux à la fois. Doit-on comprendre qu'un bâtiment peut être en réalité plusieurs bâtiments si les logements ne sont pas accolés ou superposés? un bâtiment séparé en deux par des communs, ou cage d'escalier, ou locaux non chauffés, doit-il être considéré comme deux bâtiments?


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