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Le référentiel Rénovation Responsable permet à Promotelec de se positionner en précurseur. Afin de répondre aux ambitions climatiques nationales concernant les bâtiments, il est nécessaire d’augmenter fortement le nombre de rénovations et leur performance carbone. Le référentiel Rénovation Responsable a été le premier à proposer l’intégration d’une valorisation de l’impact carbone lors de la phase exploitation du bâtiment. Un premier pas pour se rapprocher des exigences réglementaires imposées à la construction neuve et répondre aux objectifs nationaux sur les émissions de CO2.

Le référentiel Rénovation Responsable permet au maître d’ouvrage de se projeter sur la trajectoire de la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) mise en place par l'Etat pour atteindre les objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre en 2050.

La certification s'appuie sur la méthode de calcul 3CL-DPE 2021 qui permet d'évaluer la consommation d'énergie primaire du bâtiment et les émissions de gaz à effet de serre associées.

 

Qu’est-ce que le référentiel Rénovation Responsable ?

Ce référentiel est destiné aux maisons individuelles et aux bâtiments collectifs d’habitation. Il s’adresse aux bailleurs sociaux, aux promoteurs et constructeurs de maisons individuelles, aux collectivités et aux particuliers.

Le référentiel Rénovation Responsable promeut une rénovation de qualité et certifie :

  • la consommation énergétique conventionnelle du bâtiment après travaux, en kWhep/(m².an) ;
  • la qualité du bâtiment par l’utilisation de matériaux et matériels certifiés ;
  • la bonne mise en œuvre des matériaux et matériels installés grâce à un contrôle systématique en fin de chantier ;
  • les émissions de gaz à effet de serre en phase exploitation après travaux, en kgeqCO2/(m².an).

La nouvelle version du référentiel Rénovation Responsable et de son annexe vient de paraître et entrera en vigueur le 15/10/2024.

Les changements apportés au référentiel portent notamment sur :

  • la perméabilité à l’air du bâtiment
  • la sécurité électrique et gaz des parties communes
  • la sécurité électrique des parties privatives en copropriété...

Parce que tous les projets sont différents, et qu'aucun bâtiment ne se ressemble, Promotelec propose une offre modulable qui s’adapte à tous les besoins et qui se construit en deux étapes :

1. Respect des exigences minimales de performances énergétique et environnementale du socle :

  • Atteindre a minima la classe D du DPE (équivaut à un Cep < 250 kWhep/m².an et à des émissions de gaz à effet de serre (GES) < 50 kgeqCO2/m².an).
  • Réduire les émissions de gaz à effet de serre entre l'état initial et l'état rénové.

Les opérations dont les émissions de GES sont conciliables avec la Stratégie Nationale Bas Carbone (SNBC) se verront attribuer une distinction : SNBC 2030, SNBC 2040 ou SNBC 2050 (1).

2. Choix d’une ou plusieurs options cumulables (facultatif) :

  • Habitat Adapté à Chacun : permet d’intégrer l’enjeu du vieillissement de la population ;
  • Habitat Respectueux de l’Environnement : prépare la nécessaire prise en compte du volet environnemental dans la rénovation ;
  • Label BBC Effinergie rénovation résidentiel 2024 : valorise une rénovation énergétique exemplaire atteignant la classe A ou B du DPE
  • Label BBC Effinergie rénovation résidentiel 2024 - 1re étape : première étape du parcours de rénovation BBC avec pour objectif la classe C du DPE
  • Attestation BBC Rénovation 2009 : permet de justifier l’atteinte d’un niveau équivalent à l’ancien label BBC Effinergie Rénovation 2009 défini dans l’arrêté du 29 septembre 2009 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique rénovation » et les Règles techniques Effinergie rénovation du 8 novembre 2011
  • Attestation HPE Rénovation 2009 : permet de justifier l’atteinte d’un niveau équivalent à l’ancien label HPE Rénovation 2009 défini dans l’arrêté du 29 septembre 2009 relatif au contenu et aux conditions d'attribution du label « haute performance énergétique rénovation ».

De nouvelles options ont été ajoutées dans la version de l'annexe de septembre 2024 :

  • Qualité acoustique
  • Confort d'été
  • Qualité de l'air intérieur
  • Economie circulaire
  • Biodiversité
  • Maîtrise des charges
  • Taxonomie - atténuation et adaptation au changement climatique

L'ensemble de ces options sont décrites dans l'annexe au référentiel.

Les + du référentiel Rénovation Responsable :

+ DE PERSPECTIVES

Une connaissance approfondie du marché et une approche à long terme avec la Stratégie Nationale Bas Carbone, pour vous apporter une vision globale sur votre projet, anticiper les futures règlementations et mieux maîtriser vos travaux et investissements.

+ DE SIMPLICITÉ

Une approche pragmatique, basée sur l'équilibre entre performance et simplicité de mise en œuvre, pour faciliter votre démarche de certification, et vous laisser un maximum de souplesse dans le choix de vos solutions techniques.

Pour en savoir plus sur la certification Promotelec Rénovation Responsable, rendez-vous sur la page dédiée sur le site de Promotelec Services.

(1) Les seuils de la SNBC sont fixés à 14 kgCO2eq/(m².an) pour 2030, 8 kgCO2eq/(m².an) pour 2040 et 1 kgCO2eq/(m².an) pour 2050, pour les bâtiments résidentiels.